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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 mars 2015 relatif à l'état-major interarmées de force et d'entraînement)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 mars 2015 relatif à l'état-major interarmées de force et d'entraînement)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 janvier 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6