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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 avril 2013 relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 15 avril 2013 relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole)


L'annexe 1 peut être modifiée par avenant pour tenir compte de la redéfinition du socle commun de connaissances, de compétences et de culture.