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Article 3 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/09/2016 (Décret n° 2015-372 du 31 mars 2015 relatif au socle commun de connaissances, de compétences et de culture)

1° A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 août 1999
Art. 4

- Arrêté du 24 juillet 2007
Art. Annexe I

- Arrêté du 15 juillet 2008
Art. Annexe

- Arrêté du 10 février 2009
Art. null

- Arrêté du 23 juin 2009
Art. Annexe

- Arrêté du 8 janvier 2010
Art. Annexe

- Arrêté du 8 avril 2010
Art. Annexe

- Arrêté du 13 avril 2010
Art. Annexe

- Arrêté du 8 juillet 2010
Art. 7

- Arrêté du 21 juillet 2010
Art. Annexe

- Arrêté du 12 juillet 2011
Art. Annexe

- Arrêté du 15 avril 2013
Art. 2

- Code de l'éducation
Art. D311-7, Art. D214-12, Art. D337-176, Art. D337-177, Art. D337-181

- Arrêté du 8 avril 2010

Art. Annexe

- Arrêté du 8 février 2011
Art. null

- Arrêté du 15 juin 2012
Art. null

- Arrêté du 20 mars 2007

- Arrêté du 8 avril 2010

- Arrêté du 8 février 2011

- Arrêté du 15 juin 2012

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Art. D131-11

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation
Art. D332-2, Art. D332-24

- Arrêté du 9 juin 2008
Art. null

- Arrêté du 8 juillet 2010
Art. 6

2° Dans toutes les dispositions réglementaires en vigueur, les mots : socle commun de connaissances et compétences et les mots : socle commun de connaissances et de compétences sont remplacés par les mots : socle commun de connaissances, de compétences et de culture .