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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-372 du 31 mars 2015 relatif au socle commun de connaissances, de compétences et de culture)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-372 du 31 mars 2015 relatif au socle commun de connaissances, de compétences et de culture)



A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D122-1, Art. D122-2, Art. D122-3