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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-340 du 25 mars 2015 abrogeant le décret n° 2010-273 du 15 mars 2010 relatif à l'utilisation du bois dans certaines constructions)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-340 du 25 mars 2015 abrogeant le décret n° 2010-273 du 15 mars 2010 relatif à l'utilisation du bois dans certaines constructions)


A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2010-273 du 15 mars 2010
Art. 1, Art. 2, Art. 4