Articles

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 mars 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de titres de formation professionnelle maritime)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 mars 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de titres de formation professionnelle maritime)

Les certifications ci-dessous énumérées dans les tableaux du présent article sont enregistrées de droit au répertoire national des certifications professionnelles à compter de la publication du présent arrêté pour cinq ans :

Tableau I du secteur de la pêche


NIVEAU RNCP

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

CODE NSF

II
Brevet de capitaine de pêche
311u
III
Brevet de patron de pêche
311u
IV
Brevet de lieutenant de pêche
311u
V
Certificat de capacité
311u
V
Certificat d'aptitude au commandement à la petite pêche
311u

Tableau II du secteur du commerce et de la plaisance professionnelle


NIVEAU RNCP

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE

CODE NSF

I
Brevet de capitaine
311u
I
Brevet de capitaine de 1re classe de la navigation maritime
311u
I
Brevet de second capitaine
311u
I
Brevet de chef mécanicien
311u
I
Brevet de second mécanicien
311u
I
Brevet de second polyvalent
311u
II
Brevet de chef de quart de navire de mer
311u
II
Brevet de chef de quart machine
311u
II
Brevet de chef de quart passerelle
311u
II
Brevet de capitaine 3 000
311u
II
Brevet de second capitaine 3 000
311u
II
Brevet de chef mécanicien 8 000 kW
311u
III
Brevet de chef mécanicien 3 000 kW
311u
III
Brevet de second mécanicien 3 000 kW
311u
IV
Brevet de capitaine 500
311u
IV
Brevet de chef de quart 500
311u
IV
Brevet de capitaine 200 voile
311u
V
Brevet de capitaine 200
311u
V
Brevet de mécanicien 750 kW
311u