Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 août 2006 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « technico-commercial »)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 août 2006 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « technico-commercial »)
La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « technico-commercial » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.