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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 août 2006 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « technico-commercial »)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 23 août 2006 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « technico-commercial »)


La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « technico-commercial » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.