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Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 août 2010 fixant la liste des organismes de la navigation aérienne réorganisés prévue à l'article 2 de l'arrêté du 3 août 2010 fixant les taux de la prime d'évolution des qualifications instituée par le décret n° 2010-920 du 3 août 2010 fixant le régime particulier des primes allouées à certains personnels techniques de la navigation aérienne)

Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 août 2010 fixant la liste des organismes de la navigation aérienne réorganisés prévue à l'article 2 de l'arrêté du 3 août 2010 fixant les taux de la prime d'évolution des qualifications instituée par le décret n° 2010-920 du 3 août 2010 fixant le régime particulier des primes allouées à certains personnels techniques de la navigation aérienne)

La liste des organismes de la navigation aérienne réorganisés prévue à l'article 2 de l'arrêté du 3 août 2010 susvisé s'établit comme suit :

- centre en route de la navigation aérienne Est ;

- centre en route de la navigation aérienne Ouest ;

- centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest ;

- centre d'exploitation des systèmes de navigation aérienne centraux (CESNAC) ;

- centre en route de la navigation aérienne Nord ;

- centre en route de la navigation aérienne Sud-Est ;

- Lyon-Saint-Exupéry ;

- Nice-Côte d'Azur ;

- Orly Aviation générale de la région parisienne ;

- direction de la technique et de l'innovation (DTI).