Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Arts de la pierre), et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Arts de la pierre), et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
La définition et les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Arts de la pierre), sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.