Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Arts de la pierre), et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 juillet 1998 portant création du baccalauréat professionnel, spécialité Artisanat et métiers d'art (option Arts de la pierre), et fixant ses modalités de préparation et de délivrance)
Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.