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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 février 2015 modifiant l'arrêté du 29 juin 2011 portant création d'un comité technique d'établissement public placé auprès du directeur général du Musée national du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 février 2015 modifiant l'arrêté du 29 juin 2011 portant création d'un comité technique d'établissement public placé auprès du directeur général du Musée national du sport)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 2011
Art. 2