Article 6 PARTIELLEMENT_MODIF VIGUEUR, en vigueur depuis le 14/03/2015 (Arrêté du 11 mars 2015 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995)

Le 2° de l'article 1er ainsi que les articles 2, 3 et le 2° de l'article 5 entrent en vigueur à compter de la session 2018 du baccalauréat de la série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 septembre 1990

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. Annexe