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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-270 du 11 mars 2015 relatif au baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-270 du 11 mars 2015 relatif au baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration)




A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. D336-3