Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 août 1994 portant transformation du laboratoire de palynologie en laboratoire de paléoécologie et paléoenvironnement marins à l'Ecole pratique des hautes études)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 août 1994 portant transformation du laboratoire de palynologie en laboratoire de paléoécologie et paléoenvironnement marins à l'Ecole pratique des hautes études)
Le président de l'Ecole pratique des hautes études est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.