Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 octobre 1994 relatif à l'établissement de certains titres et diplômes nationaux de l'enseignement supérieur)
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 octobre 1994 relatif à l'établissement de certains titres et diplômes nationaux de l'enseignement supérieur)
L'inscription de l'une des mentions suivantes: passable, assez bien, bien, très bien, est facultative.