Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 mai 1995 relatif au programme de français applicable dans les classes préparant au baccalauréat professionnel)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 mai 1995 relatif au programme de français applicable dans les classes préparant au baccalauréat professionnel)
Le programme de français applicable dans les classes préparant au baccalauréat professionnel est défini en annexe au présent arrêté.