Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 juin 1995 définissant le programme des classes préparatoires à l'Ecole nationale des chartes)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 juin 1995 définissant le programme des classes préparatoires à l'Ecole nationale des chartes)
L'arrêté du 26 février 1991 fixant les programmes d'enseignement dans les classes préparatoires au concours d'entrée à l'Ecole nationale des chartes est abrogé.