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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première et seconde année économiques et commerciales, option technologique)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme des classes préparatoires de première et seconde année économiques et commerciales, option technologique)

L'arrêté du 6 décembre 1984 relatif aux programmes applicables dans les classes préparatoires au haut enseignement commercial TC est abrogé.