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Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de technologie, physique et chimie (T.P.C.))

Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de technologie, physique et chimie (T.P.C.))

Les dispositions du présent arrêté prendront effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996.