Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe de première année de technologie et sciences industrielles (T.S.I.))
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe de première année de technologie et sciences industrielles (T.S.I.))
Les dispositions du présent arrêté prendront effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996.