Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 mars 2015 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 5 mars 2015 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale)
L'annexe II, partie A, de l'arrêté du 5 août 1992 susvisé est modifiée conformément à l'annexe du présent arrêté.