Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 février 2015 modifiant l'arrêté du 23 juin 2014 portant création de la mention « vol à moteur » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »)
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 23 juin 2014
Art. 6