Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 13 février 2015 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 octobre 2009
Sct. TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. TITRE II : MUTATION, Art. 5, Art. 6, Sct. TITRE III : DETACHEMENT, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE IV : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 26 I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE V : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 2° DE L'ARTICLE 26 I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984, Art. 11, Art. 12, Sct. TITRE VI : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 3° DE L'ARTICLE 26 I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984, Art. 13, Art. 14, Sct. TITRE VII : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 4° DE L'ARTICLE 26 I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18