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Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
21/11/1990
(Arrêté du 26 octobre 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux adjoints d'enseignement)
Données brutes
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le
21/11/1990
(Arrêté du 26 octobre 1990 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux adjoints d'enseignement)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.