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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 mai 2000 relatif aux mentions de licences)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 mai 2000 relatif aux mentions de licences)

La liste de ces mentions est définie à l'annexe I du présent arrêté, qui précise également les volumes horaires correspondants et les contenus de formation.