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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 mai 2000 relatif aux mentions de licences)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 22 mai 2000 relatif aux mentions de licences)

L'arrêté du 28 août 1990 portant création d'un module de documentation du niveau licence est abrogé.