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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 août 2000 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur autorisés à délivrer le doctorat conjointement avec une université ou un institut national polytechnique)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 août 2000 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur autorisés à délivrer le doctorat conjointement avec une université ou un institut national polytechnique)

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.