Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 août 2000 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur autorisés à délivrer le doctorat conjointement avec une université ou un institut national polytechnique)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 21 août 2000 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur autorisés à délivrer le doctorat conjointement avec une université ou un institut national polytechnique)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.