Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 novembre 2000 portant création, composition et attributions du comité technique paritaire central du Muséum national d'histoire naturelle)
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 novembre 2000 portant création, composition et attributions du comité technique paritaire central du Muséum national d'histoire naturelle)
Le directeur du Muséum national d'histoire naturelle est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.