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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 avril 2001 fixant la liste des épreuves du baccalauréat général pour les candidats titulaires de ce diplôme ou d'un baccalauréat de l'enseignement du second degré)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 9 avril 2001 fixant la liste des épreuves du baccalauréat général pour les candidats titulaires de ce diplôme ou d'un baccalauréat de l'enseignement du second degré)

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter de la session 2002 de l'examen du baccalauréat général.