Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue)
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 2 mai 2002 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue)
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à la rentrée universitaire 2002/2003.