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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 février 2015 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 modifié relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 17 février 2015 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2009 modifié relatif aux règles sanitaires applicables aux produits d'origine animale et aux denrées alimentaires en contenant)



A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 décembre 2009
Art. Annexe II