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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 novembre 1978 CONFORMITE DES PLAQUES ET INSCRIPTIONS REGLEMENTAIRES DES VEHICULES A MOTEUR ET DE LEURS REMORQUES, MIS EN CIRCULATION AU 01-10-1981, AUX SPECIFICATIONS TECHNIQUES CONTENUES DANS L'ARRETE DU 13-12-1976)

Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 24 novembre 1978 CONFORMITE DES PLAQUES ET INSCRIPTIONS REGLEMENTAIRES DES VEHICULES A MOTEUR ET DE LEURS REMORQUES, MIS EN CIRCULATION AU 01-10-1981, AUX SPECIFICATIONS TECHNIQUES CONTENUES DANS L'ARRETE DU 13-12-1976)

Le directeur des routes et de la circulation routière est chargé de l'application du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.