Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
- base navale (BN) de Toulon ;
- état-major de la force aéronautique navale (EM ALAVIA), Toulon ;
- état-major de la force d'action navale (EM ALFAN), Toulon ;
- EM ALFAN, cellule plongée humaine et intervention sous la mer ;
- groupe de plongeurs démineurs de la Méditerranée, Toulon ;
- flottille amphibie, Toulon ;
- groupement des fusiliers-marins, Toulon ;
- service des moyens portuaires, Toulon ;
- compagnie des marins pompiers, Toulon ;
- escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque, Toulon ;
- centre d'interprétation et de reconnaissance acoustique, Toulon ;
- centre d'expertise des programmes navals, Toulon ;
- service de psychologie de la marine, service local de psychologie appliquée de Toulon ;
- direction zonale de la protection et de la sécurité de la défense de Toulon ;
- direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, dépôt essences marine de Toulon, parc de Missiessy ;
- direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, dépôt essences marine de Toulon, La Tour ;
- direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, dépôt essences marine de Toulon, parc des arènes ;
- direction de l'exploitation et de la logistique pétrolières interarmées, dépôt essences marine de Toulon, parc aux huiles ;
- centre d'information et de recrutement des forces armées de Toulon ;
- aumônerie de Toulon.