Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
- centre de traitement de l'information médicale des armées, antenne de Grenoble ;
- direction locale de l'action sociale en région Rhône-Alpes zone de défense Sud-Est Lyon, échelon social de gendarmerie de Grenoble ;
- établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Grenoble, portion centrale ;
- établissement du service d'infrastructure de la défense de Lyon, pôle maîtrise d'œuvre de Grenoble ;
- direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Lyon, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Varces, détachement des systèmes d'information et de communication de Grenoble ;
- pôle ministériel d'action sociale de Lyon, échelon social de proximité de Grenoble ;
- centre d'information et de recrutement des forces armées de Grenoble ;
- état-major de zone de défense Sud-Est, délégation militaire départementale de l'Isère.