Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
- état-major du commandement de la marine de Paris, antenne de Paris La Pépinière ;
- centre marine Pépinière ;
- centre de pilotage des systèmes d'information de la marine, Paris ;
- service de recrutement de la marine, La Pépinière - Paris ;
- service de psychologie de la marine de Paris, La Pépinière ;
- centre médical des armées de Paris, antenne médicale de La Pépinière ;
- groupement de soutien de la base de défense de Paris - Ecole militaire, antenne de La Pépinière ;
- direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense d'Ile-de-France, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information du ministère de la défense de Paris, détachement des systèmes d'information et de communication de Paris Royale La Pépinière ;
- établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France, unité de soutien de l'infrastructure de la défense d'Ile-de-France, antenne de la rue Royale, Paris ;
- pôle ministériel d'action sociale de Saint-Germain-en-Laye, échelon social d'encadrement et de délivrance de prestations Paris - La Pépinière ;
- pôle ministériel d'action sociale de Saint-Germain-en-Laye, échelon social de proximité de la marine, rue Royale ;
- aumônerie de La Pépinière.