Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
- 132e bataillon cynophile de l'armée de terre, Suippes ;
- 40e régiment d'artillerie, Suippes ;
- centre d'entraînement interarmées et de soutien logistique, antenne de Suippes ;
- centre médical des armées de Mourmelon-Mailly, antenne vétérinaire de Châlons-en-Champagne, site de Suippes ;
- groupement de soutien de la base de défense de Mourmelon-Mailly, antenne de Suippes ;
- pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social de proximité de Suippes.