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Article Annexe 14 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/02/2015 (Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)

Données brutes

Article Annexe 14 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 25/02/2015 (Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)

Liste des actes de détection isotopique donnant lieu à rémunération des GHS majorés "ganglion sentinelle"

CODE	LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM
ZZQL010-00	Détection peropératoire de lésion après injection de produit radio-isotopique
ZZQL013-00	Détection radio-isotopique préopératoire de lésion par injection transcutanée intratumorale ou péritumorale, avec détection radio-isotopique peropératoire