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Article Annexe 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)

Article Annexe 4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile)

Liste 1. Actes permettant la valorisation d'une séance de radiothérapie en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient

ACTES DE RADIOTHÉRAPIE DE LA CCAM
Code
Libellé de l'acte

ZZNL061-00

Séance d'irradiation externe par machine de puissance inférieure à 5 mégavolts [MV]

ZZNL053-00

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], sans système de contrôle du positionnement

ZZNL064-00

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'imagerie portale

ZZNL048-00

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame

ZZNL065-00

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un collimateur multilame et d'imagerie portale

ZZNL062-00

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement

ZZNL063-00

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire de puissance égale ou supérieure à 5 mégavolts [MV], équipé d'un système de repositionnement guidé par imagerie [IGRT]

ZZNL050-00

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, sans contrôle de la position de la cible

ZZNL054-00

Séance d'irradiation externe par accélérateur linéaire avec modulation d'intensité, avec contrôle de la position de la cible

ZZNL051-00

Séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie [IGRT]

ZZNL058-00

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration

ZZNL052-00

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration

ZZNL059-00

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration

ZZNL060-00

Séance d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec synchronisation avec la respiration

AZNL001-00

Séance d'irradiation externe du névraxe [irradiation craniospinale]

ZZNL045-00

Séance d'irradiation externe par protons

ZZNL046-00

Séance d'irradiation externe par neutrons

ZZNL047-00

Séance d'irradiation corporelle totale [ICT]

QZNL001-00

Séance d'irradiation cutanée totale

ZZNL066-00

Séance d'irradiation de contact endocavitaire

Liste 2. GHS excluant le paiement des actes de radiothérapie en sus

GHM
LIBELLÉ DU GHM

GHS

28Z19Z

Préparations à une irradiation externe par RCMI ou techniques spéciales

9626

9627

28Z20Z

Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle avec HDV

9628

28Z21Z

Préparations à une irradiation externe avec dosimétrie tridimensionnelle sans HDV

9629

28Z22Z
Autres préparations à une irradiation externe

9630

28Z10Z
Curiethérapie, en séances

9609

28Z11Z

Techniques spéciales d'irradiation externe, en séances

9610

9619

9620

9621

9623

28Z23Z
Techniques complexes d'irradiation externe avec repositionnement, en séances

9631

28Z24Z
Techniques complexes d'irradiation externe sans repositionnement, en séances

9632

28Z25Z
Autres techniques d'irradiation externe, en séances

9633

28Z18Z

Radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité, en séances

9622

9625