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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 février 2015 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L208 de la base de défense de Clermont-Ferrand)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 février 2015 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L208 de la base de défense de Clermont-Ferrand)


Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
13e base de soutien du matériel (BSMAT), Clermont-Ferrand ;
92e régiment d'infanterie, antenne du quartier du lieutenant-colonel de la Blanchardière ;
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Lyon, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Clermont-Ferrand, détachement des systèmes d'information et de communication de la 13e BSMAT ;
Groupement de soutien de la base de défense de Clermont-Ferrand, antenne de la 13e BSMAT ;
Centre médical des armées de Clermont-Ferrand, antenne du centre de médecine de prévention des armées de Clermont-Ferrand ;
Structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, section technique de marque de Clermont-Ferrand.