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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 janvier 2015 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L139 de la base de défense de Metz)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 janvier 2015 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L139 de la base de défense de Metz)


Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
8e régiment du matériel (8e RMAT), détachement de Woippy ;
Groupement de soutien de la base de défense de Metz, antenne de Woippy ;
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Metz, antenne de Woippy.