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Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 janvier 2015 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L136 de la base de défense de Metz)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 29 janvier 2015 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L136 de la base de défense de Metz)


Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :


- bureau régional du logement de Metz ;
- commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection, centre de cyberprotection de la défense, Metz ;
- centre ministériel de gestion de Metz ;
- direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, portion centrale ;
- direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre de mise en œuvre des systèmes d'information ;
- direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Montigny-lès-Metz, soutien de proximité zone de Metz ;
- état-major de zone de défense de Metz, maison militaire ;
- groupement de soutien de la base de défense de Metz, antenne de Metz - de Lattre de Tassigny ;
- groupement de soutien de la base de défense de Metz, antenne de l'hôtel de commandement.