Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
516e régiment du train, Toul ;
6e régiment du matériel, Toul ;
Centre médical des armées de Nancy, antenne médicale de Toul ;
Direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Nancy, détachement des systèmes d'information et de communication de Toul ;
Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Nancy, antenne de Toul ;
Groupement de soutien de la base de défense de Nancy, antenne de Toul ;
Pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social de proximité de Toul.