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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-80 du 28 janvier 2015 relatif au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-80 du 28 janvier 2015 relatif au secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense)


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2009-870 du 15 juillet 2009
Art. 2