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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 janvier 2015 relatif à certaines disciplines du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 janvier 2015 relatif à certaines disciplines du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques)




A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 29 juin 1992
Art. 1