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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2000 relatif à la présentation et à la pesée des carcasses de bovins)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 décembre 2014 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2000 relatif à la présentation et à la pesée des carcasses de bovins)


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 décembre 2000
Art. 2