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Article 15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)

Article 15 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)

Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, la direction de la stratégie comprend, outre le bureau de la mission pour la recherche et l'innovation scientifique :

1. Le service de préparation des systèmes futurs et d'architecture ;

2. Le service des affaires industrielles et de l'intelligence économique ;

3. (Abrogé).

4. La sous-direction de la propriété intellectuelle et des affaires générales.

Elle a autorité sur le service des recherches et technologies de défense et de sécurité, organisme extérieur, dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction.