Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
- cabinet du délégué général pour l'armement, Bagneux ;
- centre de prestations de proximité des ressources humaines, antenne de Bagneux ;
- département central d'information et de communication, Bagneux ;
- direction de la stratégie, Bagneux ;
- direction des opérations, Bagneux ;
- direction des ressources humaines de la direction générale de l'armement, antenne de Bagneux ;
- direction technique, Bagneux ;
- service central de la modernisation et de la qualité, antenne de Bagneux ;
- service de la sécurité de défense et des systèmes d'information, Bagneux ;
- service parisien de soutien de l'administration centrale, antenne de Bagneux ;
- inspection du service de santé des armées, Val-de-Grâce ;
- service central de la modernisation et de la qualité, antenne d'Angoulême ;
- direction des plans, des programmes et du budget, Bagneux ;
- direction des plans, des programmes et du budget, antenne de Toulouse ;
- direction des plans, des programmes et du budget, antenne de Bourges ;
- direction des plans, des programmes et du budget, antenne de Brest ;
- direction des plans, des programmes et du budget, antenne de Cherbourg ;
- direction de ressources humaines de la direction générale de l'armement, antenne d'Istres ;
- direction technique, antenne du Val-de-Reuil ;
- délégation à la sureté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense, Le Ponant.