Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
- service parisien de soutien de l'administration centrale, antenne d'Arcueil ;
- service parisien de soutien de l'administration centrale, antenne de Créteil ;
- service parisien de soutien de l'administration centrale, antenne de Nantes ;
- direction centrale de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, antenne d'Arcueil ;
- direction centrale du service du commissariat des armées, Arcueil ;
- direction centrale du service industriel de l'aéronautique, Arcueil ;
- direction des plans, des programmes et du budget, antenne d'Arcueil ;
- direction des ressources humaines de la direction générale de l'armement, antenne d'Arcueil ;
- service de la sécurité de défense et des systèmes d'information, antenne d'Arcueil ;
- service central de la modernisation et de la qualité, antenne d'Arcueil ;
- service central de la modernisation et de la qualité, antenne de Pau ;
- service central de la modernisation et de la qualité, antenne d'Angoulême ;
- direction des ressources humaines du ministère de la défense, Arcueil ;
- commission des recours des militaires ;
- secrétariat général pour l'administration, mission d'audit interne, Arcueil ;
- secrétariat général pour l'administration, sous-direction du pilotage des ressources humaines et financières, Arcueil ;
- secrétariat général pour l'administration, mission communication (SGA-COM), antenne d'Arcueil ;
- direction centrale du service industriel de l'aéronautique, antenne de Bordeaux ;
- direction centrale du service industriel de l'aéronautique, antenne de Clermont-Ferrand ;
- direction centrale du service industriel de l'aéronautique, antenne de Cuers-Pierrefeu ;
- direction centrale du service du commissariat des armées, antenne de Notre-Dame des Champs ;
- direction centrale du service du commissariat des armées, antenne rue de Clichy ;
- direction centrale du service du commissariat des armées, antenne de Rambouillet ;
- direction centrale du service du commissariat des armées, antenne de Toulon ;
- état-major des armées, antenne de Notre-Dame des Champs ;
- centre de rattachement des agents isolés.