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Article Annexe (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense)

Article Annexe (suite) AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 9 juin 2009 fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire en faveur du personnel exerçant des fonctions de responsabilité supérieure au ministère de la défense)

TABLEAU VI

Emplois de sous-directeur et assimilé

A.-Emplois de sous-directeur

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Sous-directeur des bureaux des cabinets

1

100

Sous-directeur du pilotage des programmes budgétaires (SGA)

1

100

Délégué aux systèmes d'information, d'administration et de gestion (SGA)

1

80

Sous-directeur de la stratégie et des ressources (DPSD)

1

100

Sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts (DAF)

1

100

Sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales (DAF)

1

100

Sous-directeur de la fonction financière et comptable (DAF)

1

100

Sous-directeur des référentiels et du système d'information financiers (DAF)

1

100

Sous-directeur de la fonction militaire (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur du pilotage des ressources humaines militaires et civiles (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur de la politique générale, des études et de la prospective (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières du personnel civil (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur de la gestion du personnel civil (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur des pensions (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur de l'action sociale (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur de l'ingénierie des processus RH (DRH-MD)

1

100

Sous-directeur du droit public et du droit privé (DAJ)

1

100

Sous-directeur du contentieux (DAJ)

1

100

Sous-directeur du droit international et européen (DAJ)

1

80

Sous-directeur de l'immobilier et de l'environnement (DMPA)

1

100

Sous-directeur de la mémoire et de l'action éducative (DMPA)

1

100

Sous-directeur du logement (DMPA)

1

100

Sous-directeur de la reconversion (ARD)

1

100

Sous-directeur du pilotage opérationnel

1

100

Sous-directeur de la gestion budgétaire et financière (SPAC)

1

100

Sous-directeur du soutien général et des sites (SPAC)

1

100

Sous-directeur des achats (SPAC)

1

100

Sous-directeur de la gestion des personnels relevant de l'administration centrale (SPAC)

1

100

Sous-directeur de la qualité et du contrôle interne (SPAC)

1

100

Sous-directeur des transports, de l'impression et de la reprographie (SPAC)

1

100

Sous-directeur du site de Balard

1

100

Sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières (DCSID)

1

100

Sous-directeur des achats infrastructure (DCSID)

1

80

Sous-directeur du pilotage de la stratégie infrastructure (DCSID)

1

80

Sous-directeur maintien en condition gestion du patrimoine (DCSID)

1

80

Sous-directeur projets (DCSID)

1

80

Sous-directeur ressources "métier" (DSN)

1

100

Sous-directeur des études et de la politique (DRHAT)

1

80

Sous-directeur gestion du personnel (DRHAT)

1

80

Sous-directeur du recrutement (DRHAT)

1

80

Sous-directeur de la formation (DRHAT)

1

80

Sous-directeur finances, contrôle et droits individuels (DRHAT)

1

80

Sous-directeur du budget, des finances et de la comptabilité (SIMMT)

1

80

Adjoint "offre de soins et expertise" au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)

1

100

Adjoint "emploi" au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)

1

100

Adjoint "ressources spécialisées" au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)

1

100

Adjoint "personnel et écoles" au directeur central du service de santé des armées (DCSSA)

1

100

Sous-directeur "appui à l'activité" (DCSSA)

1

80

Sous-directeur synthèses (SCA)

1

80

Sous-directeur budget-finances comptabilité (SCA)

1

80

Sous-directeur réglementation-études juridiques (SCA)

1

80

Sous-directeur achats-soutiens communs (SCA)

1

80

Sous-directeur production (SIAE)

1

80

Sous-directeur administratif (SIAE)

1

80

Sous-directeur de la politique des ressources humaines (DGA/ DRH)

1

100

Sous-directeur de la mobilité et du recrutement (DGA/ DRH)

1

80

Sous-directeur de la gestion et de la qualité du service de la gestion des procédures et des moyens (DGA/ DI)

1

80

Sous-directeur de la coopération et du développement européen (DGA/ DS)

1

80

Sous-directeur des systèmes d'information du service central de la modernisation et de la qualité (DGA/ SMQ)

1

80

Sous-directeur des plans et des programmes (DGA/ DP)

1

80

Sous-directeur de la gestion statutaire et de la réglementation (DGA/ DRH)

1

80

Sous-directeur exploitation (DRM)

1

80

Sous-directeur opérations (DRM)

1

80

Sous-directeur personnel-finances-capacités (DRM)

1

80

Sous-directeur compétences (DPMM)

1

80

Sous-directeur gestion du personnel à la direction du personnel militaire de la marine (DPMM)

1

80

Sous-directeur de la gestion des ressources (DRHAA)

1

80

Sous-directeur accompagnement (DRHAA)

1

80

Sous-directeur des affaires générales (DRHAA)

1

80

Sous-directeur études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels à la direction des ressources humaines de l'armée de l'air (DRHAA)

1

80

Sous-directeur des questions euro-atlantiques (DAS)

1

80

Sous-directeur des questions régionales (DAS)

1

80

Sous-directeur de la prolifération et du contrôle (DAS)

1

80

Sous-directeur de la politique et de la prospective de défense (DAS)

1

80

B.-Emplois assimilés à sous-directeur

DÉSIGNATION DE L'EMPLOI

NOMBRE D'EMPLOIS

NOMBRE DE POINTS PAR EMPLOI

Secrétaire général des architectes de systèmes de forces du service d'architecture des systèmes de forces (DGA/ DS)

1

80

Directeur de l'unité de management avions de chasse et équipements (DGA/ DO)

1

80

Directeur de l'unité de management Cœlacanthe (DGA/ DO)

1

80

Directeur de l'unité de management Opérations d'armement terrestres (DGA/ DO)

1

80

Directeur de l'unité de management Opérations d'armement navales (DGA/ DO)

1

80

Directeur de l'unité de management Espace et systèmes d'information opérationnels (DGA/ DO)

1

80

Adjoint au chef du service centralisé des achats (DGA/ DO)

4

80

Directeur du service ministériel opérateur des droits individuels (SCA)

1

80

Directeur du centre d'analyse et de contrôle interne comptable (SCA)

1

80

Directeur du centre d'expertise du soutien des combattants et des forces (SCA)

1

80

Directeur du centre d'audit des armées (CAA)

1

100

Directeur du centre de soutien général des armées (SCA)

1

80

Directeur de l'institut de recherches stratégiques de l'Ecole militaire à la direction de l'enseignement militaire supérieur (DEMS)

1

100

Directeur du centre de documentation de l'Ecole militaire à la direction de l'enseignement militaire supérieur (DEMS)

1

80

Chef du secrétariat du comité ministériel des investissements

1

80

Chef de la division des affaires pénales militaires

1

80

Chef de la mission d'aide au pilotage

1

80