ANNEXE
PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES AUPRÈS DES MÉNAGES DES SERVICES PUBLICS POUR 2015
L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS ( http://www.cnis.fr)
1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires
1.A. Enquêtes d'initiative nationale
DÉMOGRAPHIE ET QUESTIONS SOCIALES |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEURS (voir liste des producteurs) |
---|---|---|
Démographie |
INSEE |
|
Bulletins d'état civil |
Annuelle |
|
Enquêtes annuelles de recensement. Cycle 2015-2019 (dont recensement des communautés) |
Annuelle |
|
Conditions de vie |
INSEE |
|
Enquête de conjoncture auprès des ménages mensuelle (CAMME) |
Mensuelle |
|
Enquête sur les technologies de l'information et de la communication (TIC) auprès des ménages |
Annuelle |
|
Prix |
SOeS |
|
Enquête sur le prix des terrains à bâtir |
Annuelle |
|
Logement |
INSEE |
|
Enquête nationale sur les loyers et charges |
Trimestrielle |
|
Ressources |
INSEE |
|
Enquête Statistiques sur les ressources et les conditions de vie (SRCV) |
Annuelle |
|
Enquête sur la participation sociale et culturelle - module secondaire de SRCV 2015 |
Ponctuelle |
|
Enquête Patrimoine |
Ponctuelle |
|
Enquête expérimentale internet Patrimoine |
Ponctuelle |
EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEURS (voir liste des producteurs) |
---|---|---|
Emploi |
DARES |
|
Enquête auprès des bénéficiaires d'un contrat unique d'insertion et d'une population témoin (vague 1) |
Ponctuelle |
|
Emploi, insertion professionnelle, salaires |
INSEE |
|
Enquête sur l'emploi |
Annuelle |
|
Enquête annuelle Emploi à Mayotte |
Annuelle |
|
Enquête sur l'entrée dans la vie adulte (EVA) |
Annuelle |
|
Enquête sur l'insertion à six mois des sortants d'un contrat de professionnalisation |
Annuelle |
|
Enquête formation et qualification professionnelle (FQP) |
Ponctuelle |
SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEURS (voir liste des producteurs) |
---|---|---|
Panel d'élèves du premier degré recrutés en 2011 Panel d'élèves du second degré recrutés en 2007 Panel d'élèves en situation de handicap nés en 2001 et en 2005 |
Annuelle Annuelle Annuelle |
DEPP |
Enquête cadre de vie et sécurité (CVS) |
Ponctuelle |
INSEE/ONDRP |
Enquête vie quotidienne santé (VQS) |
Ponctuelle |
DREES/INSEE |
Enquête capacités, aides et ressources des seniors en ménage (CARE) - Ménages, volets seniors et aidants 2015 |
Ponctuelle |
DREES |
Enquêtes sur les effectifs d'étudiants dans les établissements supérieurs (selon 3 types d'établissement) : - enquête auprès des écoles d'ingénieurs - enquête auprès des établissements d'enseignement supérieur artistique et culturel - enquête auprès des autres établissements d'enseignement supérieur non rattachés aux universités |
Annuelle |
SIES |
2. Enquêtes d'intérêt général
2.A. Enquêtes d'initiative nationale
DÉMOGRAPHIE ET QUESTIONS SOCIALES |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEURS (voir liste des producteurs) |
---|---|---|
Démographie |
||
Enquête de suivi du panel patrimoine |
Ponctuelle |
INSEE |
SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEURS (voir liste des producteurs) |
---|---|---|
Enquête nationale de santé 2014-2015 auprès des élèves scolarisés en classe CM2 |
Ponctuelle |
DREES |
Enquête sur le cheminement scolaire et professionnel des diplômés de l'enseignement agricole Enquête sur l'insertion scolaire et professionnelle à court terme des sortants de l'enseignement technique agricole |
Annuelle Annuelle |
DGER |
Enquête longitudinale française depuis l'enfance (cohorte ELFE) - enquête téléphonique à trois ans et demi |
Ponctuelle |
INSERM/INED |
Enquête sur le devenir des bacheliers 2008 |
Annuelle |
SIES |
2.B. Enquêtes d'initiative régionale
INSEE |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEURS (voir liste des producteurs) |
---|---|---|
Enquête Flux touristiques à La Réunion Enquête Flux touristiques à Mayotte |
Annuelle Annuelle |
INSEE/direction régionale de La Réunion |
Liste des producteurs
SIGLE DU PRODUCTEUR |
INTITULÉ DU PRODUCTEUR |
MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE le cas échéant |
---|---|---|
DARES |
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques |
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social |
DGER |
Direction générale de l'enseignement et de la recherche |
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt |
DEPP |
Direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance |
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche |
DREES |
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques |
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes |
INSEE |
Institut national de la statistique et des études économiques |
Ministère des finances et des comptes publics Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique |
INSERM |
Institut national de la santé et de la recherche médicale |
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche |
ONDRP |
Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales |
Premier ministre |
SIES |
Sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques |
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche |